Déposée le 15 juin 1995 par SpaceLabs Medical
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NEOCHART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-29 du 21 juillet 1995.
Le déposant est SpaceLabs Medical, domicilié(e) 15220 N.E. 40th Street, REDMOND, Washington 98073-9714 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI - France.
La marque NEOCHART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576013.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEOCHART est expirée depuis le 15 juin 2005.
SpaceLabs Medical a également déposé les autres marques suivantes : SL SPACELABS MEDICAL
SpaceLabs Medical - 15220 N.E. 40th Street, REDMOND, Washington 98073-9714 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
RINUY, SANTARELLI - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-47
Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs; matériel et logiciel informatique utilisés dans le domaine médical pour la recherche, l'enregistrement et le relevé des informations sur les patients
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